NOTICE D’INFORMATIONS SUR LES DONNEES PERSONNELLES DU SITE

Dernière modification : 24 octobre 2023

  • Objet de la Notice

Les Données Personnelles relatives a l’utilisation du site sont collectées et traitées par et/ou pour le compte d’Advanced Accelerator Applications. Advanced Accelerator Applications gère le site en s’assurant que le traitement des données personnelles se fait en conformité avec  la « loi informatique » et le Règlement Général sur la Protection des Donées (RGPD) qui constituent la réglementation applicable. Advanced Accelerator Applications s’oblige à respecter et faire respecter par ses personnels, partenaires et sous-traitants l’ensemble de ces obligations légales.

La Notice fait partie intégrante des conditions générales d’utilisation du Site.

  • Responsable de traitement

Le responsable de traitement est ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS, société anonyme à conseil d’administration au capital de 9 641 449,20 euros, inscrite au RCS de Bourg en Bresse sous le numéro 441 417 110 et dont le siège est sis 8-10 rue Henri Sainte-Claire Deville, 92500 Rueil-Malmaison (France) (« Advanced Accelerator Applications »).

  • Finalité du traitement des données

Les Données Personnelles relatives aux visiteur sont collectées pour permettre le bon fonctionnement du Site. Les donnees ne consentent pas d’identifier l’identité des utilisateurs.

  • Base juridique du traitement

Seules les traitements des Données Personnelles des visiteurs nécessaire pour les traitements relatifs au fonctionnement du Site grâce à des Cookies déposés sur le navigateur de l’Utilisateur. Les autre données personnelles sont l’objet du consentement via préférence de cookies.

  • Données de connection traitées

Pour permettre le bon fonctionnement du Site, la collecte et le traitement de certains Données Personnelles sont nécessaires issues des cookies et traceurs déposés lors de la navigation sur le Site.

Certaines données de connexion et d’utilisation sont indispensables au bon fonctionnement du Site Professionel et doivent être connus pour pouvoir utiliser le site. Les autres données sont utiles à la confirmation de la qualité de l’Utilisateur et conditionnent la navigation  sur le Site. Le message d’information s’affichant lors de la connexion au Site permet à l’Utilisateur d’accepter au dépôt de tout ou partie ces cookies.

  • Collecte directe

Les Données Personnelles sont collectées directement auprès de l’Utilisateur (données d’utilisation, données de connexion) à travers des moyens automatiques basés sur des cookies.

  • Sécurité des données

Advanced Accelerator Applications assure la sécurité des Données Personnelles collectées et traitées. En particulier, Advanced Accelerator Applications met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles collectées et traitées.

Les Données Personnelles circulant sur des réseaux, tels qu’Internet, sont systématiquement chiffrées.

  • Destinataire des données

Les Données Personnelles de connection ne font pas l’objet d’un transfert en dehors de l’Union Européenne sauf pour une utilisation interne au groupe Advanced Accelerator Applications qui est trans-EU. Seules les données techniques de connexions peuvent etre utilise d’une facon agregée pour ameliorer le bon fonctionnement du site.

  • Durée de conservation

Les Données Personnelles des Utilisateurs ne sont pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités technique de bon fonctionnement du site et en aucun cas pour une durée supérieure à 6 mois.

Advanced Accelerator Applications s’engage à archiver ou à supprimer les Données Personnelles dès que la finalité du traitement est atteinte et que la durée de conservation expire.